CONSEIL MUNICIPAL

Du 9 juillet 2020

Lieu : Mairie du Sappey en Chartreuse – salle du Conseil : 20h30

En application des  normes sanitaires, le conseil municipal se tiendra avec un public restreint, merci de votre compréhension.

Ordre du jour :

Il est proposé au Conseil Municipal de voter :

  • 20_07_09_01 : Refacturation des dégradations du Pôle Enfance
  • 20_07_09_02 : Décision modificative n°1 Budget RM : régularisation des frais bancaires suite aux paiements par cartes bancaires sur la régie des Remontées Mécaniques 
  • 20_07_09_03 : Adhésion au conseil architecture urbanisme et environnement
  • 20_07_09_04 : Proposition de 24 commissaires pour siéger à la Commission Communale des Impôts directs (CCID)
  • 20_07_09_05 : Travaux marais des Sagnes
  • 20_07_09_06 : Décision Modificative n°2 Budget Ville
  • 20_07_09_07 : Sortir d’un contentieux qui date de la construction de l’école
  • 20_07_09_08 : Adhésion à l’association des maires de France
  • 20_07_09_09 : Convention SIGS

Questions diverses 

  • Aire de jeux : Remplacement des bascules par une nouvelle structure de jeux
  • Développement du 4 saisons avec un parcours sportif pour adultes

Dominique ESCARON, Maire

 

 

 

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